SUNBEAM PRODUCTS, INC., Société américaine organisée et existant selon les lois de l'Etat du Delaware
Numéro de dépôt :
1638592
Date de dépôt :
15/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/01/2021
Présentation de la marque SUNBEAM
Déposée le 15 janvier 1991 par la société SUNBEAM PRODUCTS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SUNBEAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société SUNBEAM PRODUCTS domicilié(e) 2381 Executive Center Drive - FLORIDE 33431 - Boca Raton - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MADEUF domicilié(e) 56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France.
La marque SUNBEAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1638592.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SUNBEAM PRODUCTS, INC., Société américaine organisée et existant selon les lois de l'Etat du Delaware - 2381 Executive Center Drive - FLORIDE 33431 - Boca Raton - États-Unis
CABINET MADEUF - 56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 15 janvier 2001 n°2189749 - Publication au BOPI 2001-01-15
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-25
Inscription le 9 novembre 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°266533 - Publication au BOPI 1998-11-09
Renouvellement sans limitation le 14 décembre 2010 n°2457437 - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2010-12-14
Préparations pour aiguiser, polir et abraser;matériaux abrasifs destinés à meuler et polir les métaux;lotions pour le rasage;machines et machines-outils et notamment appareils électriques servant à malaxer et mélanger les aliments et les boissons et leurs accessoires, appareils électriques servant à liquéfier et à désintégrer, appareils électriques à broyer la glace, appareils électriques servant à aiguiser les couteaux, séchoirs électriques pour le linge, machines électriques à sécher les cheveux;machines électriques à hâcher et pulvériser les feuilles, appareils électriques destinés à ramasser et collecter les feuilles débris et détritus, appareils électriques destinés à ramasser et collecter les feuilles, débris et détritus, appareils électriques à tailler les haies et à tondre les pelouses, tondeuses à gazon électriques, machines à percer, sondes et foreuses électriques, scies électriques et lames de scies;machines à broyer, aiguiser, poncer et polir actionnées par un moteur;machines à tondre les animaux, leurs organes et accessoires;chasse-neige, machines électriques à nettoyer, polir, mettre en état et entretenir les sols et parquets et à frotter les tapis, moteurs électriques;moteurs (excepté pour véhicules);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules), grands instruments pour l'agriculture, couveuses;outils et instrumentsà main, coutellerie, fourchettes et cuillers, notamment couteaux électriques;ouvre-boîte électriques;ciseaux et cisailles électriques;mèches de forets;tournevis électriques;rasoirs électriques, leurs lames et étuis;tondeuses à cheveux électriques;appareils et outils actionnés à la main utilisés pour la tonte des animaux, armes blanches;appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, électroniques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes, caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils extincteurs;aspirateurs à poussière et leurs accessoires, appareils électriques pour cirer les chaussures, fers à souder électriques, appareils électriques servant à nettoyer les dentiers, accumulateurs, fiches de connexion électriques, conducteurs électriques souples, transformateurs, condensateurs et bobinages électriques, postes de radio;appareils électriques, pour enlever les cornes des animaux;instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires (y compris les membres, les yeux et les dents artificiels);tampons électriques chauffants;couvertures et draps électriques;appareils électriques pour soins de beauté;appareils électriques pour massages;installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, et notamment ampoules électriques, fours électriques, cuisinières et friteuses électriques, rôtissoires électriques, radiateurs électriques, ventilateurs électriques, humidificateurs et régulateurs d'air électriques, appareils électriques pour le séchage des cheveux;métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué;joaillerie, pierres précieuses;horlogerie et autres instruments chronométriques, réveils, montres et leurs accessoires;papier, carton et articles en ces matières;imprimés, journaux et périodiques, livres;matériaux pour reliures;photographies;papeterie;matériaux adhésifs pour la papeterie;matériaux pour les artistes, pinceaux;machines à écrire et articles de bureau;matériel d'instruction ou d'enseignement;cartes à jouer;caractères d'imprimerie et clichés;taille-crayons et ouvre-lettres électriques;machines à copier et photocopier;meubles, notamment meubles de cuisine, en particulier pour ranger les petits instruments et accessoires pour la cuisine;tables et meubles de rangement;miroirs de toilette;présentoirs pour vitrines et magasins;petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine, et notamment fers à repasser électriques, bouilloires électriques, grils électriques, grille-pain électriques, filtres à café électriques, appareils électriques à faire le café et le thé, poêles à frire électriques, moules à gaufre électriques, appareils électriques à cuire les oeufs, appareils électriques pour chauffer les bouteilles et et biberons, fers à friser électriques;appareils d'arrosage, en particulier pour arroser les pelouses, brosses à dents électriques, appareils électriques pour le rinÇage de la bouche, appareils électriques pour manucures;brosses, petits ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine faits en verre, porcelaine et faïence;couvre-lits, linge pour le lit, draps, couvre-pieds, couvertures, étoffes pour filtrer et garnitures en matières textiles pour planches à repasser; briquets, notamment électriques
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
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